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PLEINS FEUX SUR LE RENDEMENT : STRATÉGIE, DISCIPLINE ET INTÉGRATION
La présente partie porte sur quelques-uns des programmes et des activités du Bureau central en 2008. Elle fournit des renseignements généraux et des mises à jour sur le rendement relativement aux rôles et aux responsabilités des divers services et programmes du SCRC.Gestion du renseignement criminel
Un des rôles clés du SCRC est de mettre au point et de tenir à jour une banque de renseignements criminels sur le crime organisé qui répond aux besoins de ses organismes membres, où qu’ils soient au Canada. La Sous-direction de la gestion des renseignements criminels, qui est responsable de cette ressource clé, assure également le contrôle de la qualité en veillant aux vérifications, à la conformité aux directives et au respect des normes. De plus, le SCRC compte une Section de la formation qui voit à former les employés de ses bureaux et ceux de ses organismes membres. Cette section élabore des plans de leçon qui portent sur les méthodes de requête, de maintenance et de formation des instructeurs, et produit le matériel didactique connexe. La Sous-direction gère également la Section du soutien à la clientèle, qui elle favorise la communication entre les utilisateurs du SARC, les coordonnateurs provinciaux, les services de réseau, le bureau d’assistance et les autres secteurs de service liés à l’utilisation du SARC. Elle fournit de l’aide pour l’obtention de statistiques sur les utilisateurs et la gestion de l’information sur les utilisateurs, et l’équipement et vérifie la conformité aux protocoles d’entente sur la sécurité.Système automatisé de renseignements criminels
Le Système automatisé de renseignements criminels (SARC) est la base de donnée nationale de la communauté canadienne chargée de l’application de la loi pour les informations et les renseignements criminels se rapportant au crime organisé et aux crimes graves – la seule base de données du genre au Canada. Grâce au réseau du SARC, les organismes d’application de la loi de tous les échelons collaborent en vue de la collecte, de l’analyse et de la diffusion de renseignements criminels à travers le pays. Les informations contenues dans le SARC servent à des initiatives nationales visant à réduire les préjudices causés par le crime organisé, par exemple :- la production d’évaluations des renseignements qui aident la communauté chargée de l’application de la loi et le gouvernement à créer des stratégies et des politiques pour s’attaquer au crime organisé et aux crimes graves;
- la mise au point d’une approche stratégique dans la prise de décisions d’ordre opérationnel, établir les priorités et mener des activités de répression ciblées.
Sous-direction de l’analyse des renseignements et du développement des savoirs
La Sous-direction de l’analyse des renseignements et du développement des savoirs (ARDS) du SCRC est responsable de diriger la capacité du SCRC d’analyser et de produire des renseignements criminels en temps opportun. Ses efforts sont centrés sur la collecte, l’analyse et la communication de renseignements criminels stratégiques sur le crime organisé qui existe ou porte préjudice au Canada. Pour ce faire, la Sous-direction doit collaborer en temps opportun avec les bureaux provinciaux de même qu’avec les organismes de renseignement et d’application de la loi à l’échelle mondiale.
Formée de la Section des agents des renseignements nationaux et de la Section de l’analyse des renseignements stratégiques, la Sous-direction de l’ARDS relève d’un directeur général adjoint et est désormais chargée de l’élaboration du Modèle canadien de renseignement criminel (se reporter à la partie intitulée « Projets à venir »). La Sous-direction de l’ARDS dirige l’ensemble du processus de production de renseignements et tous les aspects de l’élaboration, de la production et de la prestation de produits et de services analytiques du SCRC, ce qui englobe la collecte et l’évaluation des renseignements criminels à l’échelle nationale, le perfectionnement des connaissances quant aux exigences en matière de renseignements criminels et l’établissement de cadres et de méthodes pour la collecte, la collation et l’évaluation des données, la production et la communication de renseignements stratégiques.
Section de l’analyse des renseignements stratégiques
La Section de l’analyse des renseignements stratégiques du SCRC est responsable d’élaborer divers produits de renseignements stratégiques, dont l’Évaluation nationale annuelle de la menace, l’Appréciation nationale des renseignements criminels, les Notes de renseignements stratégiques, la Liste de veille Sentinelle et l’Évaluation Sentinelle (préparée par l’Unité d’alerte stratégique rapide), l’Évaluation stratégique de la menace liée aux armes à feu et le Rapport sur le crime organisé au Canada. Voici quelques-uns des produits clés offerts par le SCRC :Évaluation nationale de la menace du SCRC
L’Évaluation nationale de la menace du SCRC posée par le crime organisé et les crimes graves au Canada est le résultat d’un processus annuel visant à fournir une évaluation globale du marché criminel canadien. L’Évaluation nationale de la menace repose sur un processus national qui sert à recueillir, à compiler et à analyser les renseignements criminels provenant des organismes membres du SCRC. On se sert de ces renseignements et d’études tirées de toutes les sources possibles, y compris de sources ouvertes, de banques de données et de recherches universitaires, pour faire une évaluation comparative de la menace relative que posent les marchés criminels actuels et les groupes du crime organisé qui y sont actifs.
L’Évaluation nationale de la menace vise d’abord et avant tout à favoriser la prise de décisions éclairées par les cadres des organismes d’application de la loi qui siègent au Comité exécutif national et aux comités exécutifs des bureaux provinciaux du SCRC. À cette fin, l’Évaluation nationale de la menace offre une comparaison sur douze mois du marché criminel canadien, des renseignements détaillés sur certains marchés stratégiques et une Matrice de classement des groupes criminels dans laquelle tous les groupes du crime organisé connus sont recensés. Cette démarche à deux volets permet d’analyser les tendances criminelles, nouvelles et actuelles, observées dans l’ensemble du pays et de dégager des renseignements précis et détaillés quant aux réseaux établis du crime organisé facilitant les efforts de prévention et de répression du crime organisé.
Liste de veille et Évaluation Sentinelle (réservée aux organismes d'application de la loi)
Les organismes d’application de la loi savent que pour être proactifs, ils doivent être capables de contrer les menaces actuelles et de prévoir les menaces criminelles nouvelles et futures. C’est dans cette optique que le Bureau central et ses partenaires ont entrepris en 2004 de mettre au point une méthodologie et de former un groupe du renseignement criminel pour informer la collectivité du SCRC des nouvelles menaces criminelles pour la sécurité des Canadiens.
L’Unité d’alerte stratégique rapide (ASR) est responsable de rassembler et d’analyser des renseignements en vue d’établir une prévision des menaces criminelles pour une période de 24 à 36 mois. À cette fin, l’Unité d’alerte stratégique rapide effectue une surveillance continue de l’environnement criminel, c’est-à-dire qu’il recueille et analyse des renseignements traitant de tous les facteurs susceptibles d’avoir une influence sur l’évolution des tendances actuelles ou sur l’apparition de nouvelles formes de criminalité. Cette surveillance de l’environnement ou « veille stratégique » permet à l’Unité d’ASR d’élaborer une série de scénarios portant sur le crime organisé ou les crimes graves, scénarios qui seront parfois publiés dans la Liste de veille Sentinelle.
Pour chacun des scénarios publiés dans la Liste de veille Sentinelle, l’Unité d’ASR établit une série d’indicateurs, à savoir des conditions observables dont l’existence permet d’évaluer la probabilité que la menace anticipée se concrétise. La Liste de veille Sentinelle est distribuée régulièrement aux partenaires du SCRC pour veiller à ce qu’ils demeurent vigilants et qu’ils puissent surveiller l’évolution de la situation sur le terrain.
L’Unité d’ASR distribue également l’Évaluation Sentinelle, un produit de renseignement qui analyse de manière plus approfondie la menace figurant dans certains scénarios inclus dans la Liste de veille Sentinelle. L’Évaluation Sentinelle permet une analyse détaillée de la probabilité et des répercussions d’une menace potentielle d’envergure nationale. En produisant une telle analyse, l’Unité d’ASR fournit à la collectivité du SCRC des renseignements à l’aide desquels les organismes d’application de la loi pourront se préparer à limiter, et peut-être contrer, les répercussions des graves problèmes criminels avant même qu’ils ne voient le jour.
Évaluation stratégique nationale de la menace liée aux armes à feu
Le Bureau central du SCRC dirige la coordination de l’initiative nationale de collecte et d’analyse des renseignements stratégiques sur les armes à feu au nom de la collectivité d’application de la loi. Cette initiative a été entreprise pour donner suite au programme des Investissements pour combattre l’utilisation des armes à feu à des fins criminelles (ICUAFFC), un programme par lequel le gouvernement fédéral finance la collecte de renseignements en vue d’évaluer et de surveiller de manière stratégique le dossier des armes à feu illicites au Canada.
Les résultats de tous les efforts de collecte déployés sont décrits dans l’Évaluation stratégique nationale de la menace liée aux armes à feu, un document qui évalue l’étendue, l’ampleur et les principales caractéristiques du marché des armes illicites. De plus, cette évaluation examine le degré d’implication du crime organisé dans ce marché et relève les tendances régionales en matière d’armes à feu. Le SCRC poursuit ses activités de renseignements sur la base de l’information recueillie depuis la production de la première Évaluation stratégique nationale de la menace liée aux armes à feu en 2006.
L’Évaluation stratégique nationale de la menace liée aux armes à feu vise à informer la collectivité d’application de la loi et les hauts fonctionnaires du gouvernement du dossier des armes illicites au Canada afin de favoriser une élaboration de politiques et une planification stratégique éclairées.
Notes de renseignements stratégiques (réservées aux organismes d’application de la loi)
Les Notes de renseignements stratégiques visent à fournir aux organismes membres du SCRC des produits de renseignements analytiques et stratégiques concis sur des questions de crime organisé qui touchent le Canada. La plupart de ces rapports sont destinés exclusivement aux organismes membres du SCRC. Cela dit, des versions publiques de ces évaluations sont parfois produites et publiées sur le site Web du Bureau central du SCRC.
Une version publique du rapport intitulé « Le crime organisé et la traite intérieure des personnes au Canada » a été produite en 2008. L’analyse et les interprétations de renseignements formulées dans ce document s’appuient sur l’évaluation faite par le Bureau central d’un certain nombre de réseaux canadiens du crime organisé spécialisés dans le recrutement et le déplacement de jeunes femmes contraintes à la prostitution. Pour de plus amples renseignements sur ce rapport, consultez le site scrc.gc.ca.
Rapport 2008 sur le crime organisé
Le Rapport annuel sur le crime organisé est spécialement conçu pour aider les Canadiens à mieux comprendre le crime organisé. Cette ressource publique, qui est publiée en août chaque année, vise à faire en sorte que les médias et la population comprennent mieux ce dossier et qu’ils continuent de collaborer avec les forces publiques dans la lutte contre le crime organisé et les menaces socioéconomiques qu’il engendre.
Le Rapport 2008 sur le crime organisé est le produit d’efforts coordonnés déployés par la communauté de l’application de la loi et brosse à l’intention des Canadiens un tableau des activités du crime organisé partout au pays ainsi que de la portée de ces dernières dans les collectivités canadiennes. Le rapport examine la base, les méthodes et les tendances du crime organisé.
Le Rapport sur le crime organisé de 2008 renfermait également un dossier spécial portant sur le vol et l’usurpation d’identité dans lequel on sensibilisait la population à l’importance de protéger ses renseignements personnels et financiers, et de signaler toute activité douteuse à la police ou aux autorités gouvernementales ou commerciales. Cette section du rapport comportait également des conseils pour savoir si l’identité d’une personne est compromise et réduire les risques de faire l’objet de ce genre de crime. Le rapport de 2008 et ceux des années antérieures peuvent être consultés sur le site Web public du SCRC à l’adresse suivante : scrc.gc.ca.
Section des agents des renseignements nationaux
La Section des agents des renseignements nationaux relève de la Sous-direction de l’analyse des renseignements et du développement des savoirs est située au Bureau central, à Ottawa. La Section est formée d’agents des renseignements nationaux (ARN) qui se spécialisent dans la collecte, l’évaluation et la communication de renseignements criminels servant à l’élaboration de produits de renseignements stratégiques destinés aux organismes d’application de la loi.
Cette section emploie des agents chevronnés en provenance de divers organismes d’application de la loi, une caractéristique qui lui permet de consolider ses efforts de collecte stratégiques. À l’heure actuelle, elle reçoit l’appui de l’Agence canadienne des services frontaliers, de la Police militaire des Forces canadiennes, de la Police provinciale de l’Ontario, du Service de police d’Ottawa, de la Gendarmerie royale du Canada, du Saskatoon Police Service, du Service de police de la Ville de Montréal et de la Sûreté du Québec. On envisage éventuellement d’accroître le nombre d’organismes d’application de la loi collaborant dans cette Section.
Les ARN sont responsables de diverses fonctions comme :
- l’amélioration des connaissances sur le crime organisé et les crimes graves touchant le Canada et le développement des capacités dans le secteur du renseignement en tirant profit au maximum de la collecte et l’évaluation d’information;
- la transmission de renseignements à l’aide de réseaux nationaux et internationaux;
- l’établissement et l’amélioration des exigences, des processus et des normes en matière de renseignements.
Conformément à l’orientation stratégique du SCRC, les ARN jouent un rôle actif dans la collecte ciblée de renseignements appuyant le processus d’évaluation nationale de la menace. En outre, les ARN établissent les exigences nationales en matière de renseignements criminels (ENRC) qui servent à définir et à évaluer la base de connaissances collectives qui existe sur des marchés criminels donnés. Les ENRC font également ressortir les lacunes significatives en matière de renseignements sur les marchés criminels, ce qui aide les ARN à cibler leurs activités.
Les ARN jouent dorénavant le rôle d’agents de liaison auprès des bureaux provinciaux, et ce, même si leurs efforts sont surtout centrés sur le processus de collecte des renseignements criminels. À cette fin, un ARN a été désigné comme point de contact initial avec le Bureau central à chacun des bureaux provinciaux. Ces agents de liaison ont pour tâche d’assister les bureaux provinciaux sur des enjeux liés à des projets, des dossiers, des initiatives, des marchés criminels et des groupes criminels bien précis.
La Section des exigences nationales en matière de renseignements criminels travaille en étroite collaboration avec la Section de l’analyse des renseignements stratégiques du SCRC; ces deux sections unissent leurs efforts pour offrir des produits et des services de renseignements stratégiques de qualité aux organismes membres du SCRC.
Affaires générales
Services axés sur les ressources du programme
Les Services axés sur les ressources du programme (SRP) s’occupent de tout ce qui se rapporte aux ressources humaines, aux activités d’apprentissage et de perfectionnement, au soutien administratif et au soutien de projets, aux langues officielles, à la sécurité du personnel et des biens, à la gestion de l’information, et aux politiques et aux procédures. Les SRP fournissent le soutien en matière de ressources humaines dont le SCRC a besoin pour offrir des produits et des services à ses membres, et constituent la ressource pour les questions en matière et d’emploi et de perfectionnement du personnel affecté au Bureau central. Ce service est un moyen stratégique efficace qui permet au Bureau central du SCRC de recruter et de garder en poste des employés compétents, de profiter pleinement de l’expertise, des aptitudes et de la mémoire collective de ses employés, et de planifier la relève de l’organisation.
Programme de détachement
La structure organisationnelle du SCRC comprend un programme de détachement qui favorise des initiatives de police conjointes et intégrées. Les Services axés sur les ressources du programme voient à l’affectation du personnel des organismes membres du SCRC au Bureau central ou dans les bureaux provinciaux du SCRC pour une durée de 2 à 5 ans. Ces employés apportent ainsi leurs compétences au SCRC, et y travaillent comme agents de renseignements, analystes de renseignements ou membres de l’équipe de gestion du Bureau central. Ils retournent ensuite à leur organisme d’attache, forts de compétences, de connaissances et de relations nouvelles dans le domaine du renseignement, avec une compréhension approfondie de la nécessité de l’échange d’information et de renseignements criminels, ainsi qu’un engagement renouvelé à cet égard. Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec le Bureau central au 613-993-9061 ou consulter le site suivant : www.cisc.gc.ca/jobs_f.html.
Formation en renseignements criminels
Le SCRC offre des cours en renseignements criminels à ses organismes membres à divers endroits au Canada. Ces cours sont généralement présentés une fois par année dans chacune des quatre régions suivantes : le Pacifique, les Prairies, la région du Centre, et l’Atlantique.
Le contenu des cours varie, mais les cours offerts régulièrement portent sur les différentes étapes du processus de renseignement, comme la planification et l’orientation direction, la collecte, la collation et l’évaluation des données, l’analyse criminelle, les rapports et la recherche sur Internet. Le Bureau central du SCRC offre parfois des cours en collaboration avec des services de police partenaires ou des organismes membres du SCRC. La coordination de la sélection des participants et du plan de cours se fait avec l’appui des bureaux provinciaux du SCRC. Les organismes participants doivent payer les frais de déplacement de leurs membres, et le SCRC assume les frais d’hébergement et de repas, à moins d’avis contraire.
Planification stratégique et communications
La Section de la planification stratégique et des communications fournit leadership, conseils et expertise au Comité exécutif national, au Comité de supervision, au directeur général du SCRC ainsi qu’à l’équipe de gestion du Bureau central. L’équipe de planification stratégique dirige la mise au point, la formulation et la supervision des cadres de planification stratégique. Elle fournit les conseils, l’orientation et les outils qui servent à établir les buts et les objectifs, à prévoir les besoins futurs de l’organisme et à harmoniser les ressources aux priorités stratégiques. Cette équipe participe à l’orientation de l’élaboration du plan stratégique, du plan d’activités, du rapport annuel général et des mécanismes de compte rendu du SCRC.
L’Équipe des communications voit à l’élaboration et à la mise en oeuvre de stratégies de communication, offre des services de rédaction et de révision pour les produits et les communiqués du SCRC et fournit des conseils en matière de communication stratégique à l’appui du mandat du SCRC. La direction a démontré un engagement formel à l’égard des communications en dotant récemment le Bureau central d’un conseiller en stratégies de communication, et en lançant des initiatives en matière de communication comme le bulletin du directeur général et le site Web public remanié. Ces changements positifs sont perçus comme étant des mesures qui permettront de satisfaire les besoins croissants en matière de communication du SCRC.
De plus, en août 2008, le Bureau central du SCRC a commandé une étude sur les communications nationales afin d’évaluer son secteur des communications et de formuler des recommandations pour l’amélioration des communications à tous les échelons de l’organisme. Le Bureau central tiendra compte des recommandations dégagées de l’étude au moment de préparer son plan de communications pour 2009-2010. L’une des recommandations clés de cette étude est d’accroître les échanges avec les bureaux provinciaux et de leur fournir des outils à l’aide desquels ils pourront diffuser de l’information aux organismes membres. Cette recommandation donnera plus de poids aux directives formulées par les comités de direction qui servent les intérêts de tous les intervenants du SCRC, du gouvernement et au bout du compte, de la population canadienne. De plus, elle servira à promouvoir la renommée du SCRC et à confirmer son autorité à titre d’organisme national responsable de la répression criminelle axée sur les renseignements au Canada.
Site Web public du SCRC
Le site Web du Bureau central - www.cisc.gc.ca ou www.cisc-scrc.gc.ca - a récemment fait l’objet d’un remaniement et est maintenant conforme aux normes Web 2.0. Ce remaniement nous a également permis d’harmoniser la structure et la hiérarchie des renseignements publiés sur le site de sorte à en faciliter la consultation. Le tableau suivant révèle le nombre de visites* recensées sur le site Web public du SCRC depuis son remaniement.
* Le nombre de visites sert à évaluer les campagnes de marketing et la croissance d’un site Web. Une visite survient la première fois qu’un site à distance demande une page sur un serveur. Toutes les demandes reçues d’un même site pendant une période donnée (il s’agit, par défaut, d’une période de 30 minutes) seront considérées comme étant une seule et même visite. En revanche, le nombre de consultations renvoie au nombre total de demandes de fichiers reçues par le serveur.
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