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Enjeux nationaux surveillés par le SCRC

Crime organisé et industrie du diamant

Faits saillants

  • On a identifié tant des groupes du crime organisé que des individus associés au crime organisé qui montrent un intérêt envers l’industrie du diamant en vue de s’infiltrer dans ce secteur ou de manipuler les personnes qui en font partie.


Survol national

Au Canada, l’industrie du diamant est bien établie et devrait avoir une durée de vie d’au moins 25 ans. Au cours de la dernière année, le Canada est devenu le troisième plus important producteur de diamant au monde, en ce qui concerne la valeur, derrière le Botswana et la Russie. Cette augmentation est surtout attribuable à la découverte de pierres de meilleure qualité qu’on ne le croyait auparavant, dans la mine de diamants de Diavik dans les Territoires du Nord-Ouest (T.N.-O.). On s’attend à ce que d’autres mines soient mises en exploitation dans le Nord du Canada, y compris le projet Jericho Diamond de la Tahera Coporation, au Nunavut, qui devrait être amorcé d’ici 2006, ainsi que le projet de la mine Snap Lake de DeBeers, dans les T.N.-O., qui devrait mettre en exploitation une mine d’essai dès maintenant, en vue d’une production complète en 2007.

L’exploration des mines se développe dans l’ensemble du Canada, y compris en Alberta, en Saskatchewan, en Ontario, au Québec et au Labrador. À l’extérieur des T.N.-O., il y a une exploration minière au site Victor, dans le nord de l’Ontario, où l’on devrait amorcer la production de diamants d’ici 2007. Aucun autre site, faisant l’objet d’exploration, n’est présentement en voie d’élaboration quant aux travaux d’exploitation minière.

Rien n’indique que le crime organisé s’est infiltré dans l’industrie primaire du diamant au Canada6. Parce que l’exploitation se fait dans des endroits éloignés et que les activités y sont entourées d’importantes mesures de sécurité, il est peu probable que les membres du crime organisé puissent accomplir un tel exploit.

L’industrie du diamant demeure potentiellement vulnérable à l’infiltration par le crime organisé en ce qui concerne la plupart des étapes du parcours commercial du diamant, de l’exploration du kimberlite à la livraison finale des pierres au marché de détail. Lors de l’exploration, l’industrie du diamant est vulnérable à l’infiltration par des individus associés au crime organisé dans les secteurs qui peuvent éventuellement leur permettre d’avoir un accès indirect à l’industrie du diamant ou aux pierres brutes. Les jeunes entreprises et les compagnies contractantes sont particulièrement visées, car elles sont responsables de presque toute la main-d’oeuvre et l’expertise lors des sondages et des prélèvements, entre autres. Les employés de ces entreprises peuvent accéder aux carottes de sondage, aux données statistiques et aux sites potentiels d’exploitation minière. En particulier, il est possible que la bourse des valeurs soit manipulée lors de l’exploration des mines, dans les cas où les portefeuilles des entreprises feraient l’objet d’une information trompeuse, au moyen du processus de salage des échantillons7 et de la fausse déclaration de la découverte de diamants. Ces situations pourraient entraîner non seulement des dommages à l’intégrité de l’industrie primaire du diamant, mais aussi avoir des répercussions particulièrement négatives sur le marché des capitaux canadien.

Une importante industrie secondaire du diamant est en voie de développement au Canada. Cette industrie comprend le granuloclassement, la taille et le polissage ainsi que la mise en marché des pierres brutes, de même que l’entreposage, le transport, la construction et la sécurité. Il existe de nombreuses possibilités pour le crime organisé dans l’industrie secondaire du diamant, car ses secteurs varient en ce qui concerne les procédures d’embauchage, l’accès aux mines et le contact avec les pierres brutes. Tout particulièrement, en raison d’un manque d’ouvriers qualifiés au Canada, les secteurs de la taille et du polissage ont élargi leurs possibilités d’emploi de manière à ce que les travailleurs étrangers puissent venir travailler au pays. Des casiers judiciaires étrangers ont été découverts lors de la vérification des antécédents de certains travailleurs.

Le COSEE risque de menacer l’intégrité de l’industrie canadienne du diamant, à l’échelle nationale et internationale. En raison du succès que l’industrie du diamant connaît en Russie, plusieurs groupes du COSEE ont exploité leurs connaissances considérables, leur expérience significative et leurs réseaux d’envergure mondiale dans l’industrie du diamant en vue de mener plus loin leurs activités illicites. Leur participation dans d’autres pays producteurs de diamant, tels que l’Afrique du Sud, l’Angola et la République démocratique du Congo, prouve leur capacité de tirer profit de leur connaissance de l’industrie du diamant. Ces connaissances et cette expérience menacent l’industrie du diamant du Canada, car elles pourraient êtres utilisées à des fins illicites. La question des diamants de guerre8 suscite le plus d’inquiétude, car ces diamants pourraient être mélangés illégalement avec des diamants canadiens, ce qui aurait de sévères répercussions sur l’évaluation des diamants canadiens à l’échelle mondiale.

Au Canada, les groupes du COSEE risquent d’obtenir l’accès aux pierres brutes par les secteurs de l’industrie secondaire du diamant, ce qui leur permettrait de mélanger ou de détourner des diamants de moindre valeur (sans doute provenant d’autres pays) lors de la taille des diamants, en plus d’avoir un accès facile à des moyens sophistiqués de blanchir l’argent.

D’autres groupes du crime organisé, tels que les HELLS ANGELS, ont aussi montré un intérêt envers les secteurs de l’industrie secondaire du diamant en essayant entre outre d’occuper des emplois dans divers secteurs, y compris la construction, le transport ainsi que la taille et le polissage. Malgré cela, aucun groupe du crime organisé n’a réussi à pénétrer l’industrie primaire du diamant, en raison d’une extrême diligence lors des procédures d’embauche. De plus, l’intérêt du crime organisé envers l’industrie du diamant est surveillé de façon constante par le service de protection de l’industrie du diamant de la GRC en collaboration avec l’industrie du diamant du Canada et l’industrie de l’exploration des diamants.

Perspectives

  • À mesure que la production de diamant augmentera au Canada, il y aura une hausse équivalente de la vulnérabilité de l’industrie et des points d’infiltration que les groupes du crime organisé pourraient utiliser. De façon générale, alors que le nombre de mines mises en exploitation augmente, plus d’entreprises liées à l’industrie du diamant seront créées et l’industrie secondaire du diamant deviendra de plus en plus importante.

  • Le crime organisé, notamment le COSEE, pourrait profiter de possibilités financières qui se rattachent à l’industrie du diamant et pourrait tenter de maximaliser le potentiel quant à la dévaluation, à la contrebande et au blanchiment d’argent.

6 L’industrie primaire du diamant est composée des travaux d’exploration et d’exploitation, tandis que l’industrie secondaire du diamant désigne les entreprises qui sont associées au soutien de l’industrie primaire, dont la construction, le transport et les établissements de taille et de polissage des diamants.

7 La salage des échantillons se produit lorsque des diamants ou des diamants de meilleure qualité sont ajoutés manuellement à des échantillons de diamants ou de kimberlite, ce qui entraîne une fausse découverte positive de diamants ou qui augmente de manière fausse la valeur potentielle du diamant trouvé.

8 Les diamants de guerre proviennent de pays contrôlés par des forces ou des factions qui s’opposent aux gouvernements légitimes et reconnus à l’échelle internationale et où l’agitation sociale est aggravée et perpétuée par les profits qui découlent des diamants, lesquels sont ensuite utilisés pour financer les interventions armées.


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